Informations légales
Mentions légales
Mentions légales du site édité par L’Or de Nos Mains.
Brouillon V1 rédigé le 30 juillet 2026, à partir des sources citées ci-dessous. Cette date ne constitue ni une validation juridique ni une date de publication : les mentions non résolues de cette page restent bloquantes tant qu'elles n'ont pas été confirmées. Rédigées pour la V1 à partir de l'identité légale communiquée par Julien (`siteSettings.legalIdentity`) ; aucun équivalent WordPress connu pour cette route.
Éditeur du site
Entreprise individuelle L’Or de Nos Mains, représentée par Mme Laure Beaulé.
Adresse : 10 impasse du Séminaire, 31200 Toulouse. Téléphone : 07 67 96 58 06. E-mail : laurebeaule@gmail.com.
Immatriculation
RCS Toulouse, numéro communiqué : 893 869 958 (9 chiffres).
[FAIT À CONFIRMER] Il reste à confirmer s'il s'agit du numéro SIREN (9 chiffres), suffisant pour les mentions légales, ou si un numéro SIRET complet (14 chiffres, avec le NIC de l'établissement) doit être publié à la place.
Directeur de la publication
Mme Laure Beaulé
Hébergement
[FAIT À CONFIRMER] L'architecture cible de ce projet est Cloudflare Workers/OpenNext, mais la configuration réelle de production (hébergement définitif, localisation des données) n'a pas encore été auditée à ce stade — cette section sera complétée avant la bascule publique.
Assurance professionnelle
Les conditions générales de vente publiées avant refonte (source ci-dessus) mentionnent une assurance responsabilité civile professionnelle « RC Pro Groupama ». Il s'agit d'un fait publié historique, pas encore reconfirmé pour la V1. [FAIT À CONFIRMER] avant le Gate Vitrine.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site (textes, logo, mise en page) est la propriété de L’Or de Nos Mains, sauf mention contraire. Toute reproduction sans autorisation est interdite.
Médiation de la consommation
Conformément à la réglementation applicable, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en cas de litige non résolu à l'amiable. [FAIT À CONFIRMER] Le nom, l'adresse et les modalités de saisine du médiateur compétent n'ont pas été communiqués et ne peuvent pas être déduits d'une autre source : cette section bloque la publication en production tant qu'elle n'est pas complétée.